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DOSSIER MN-LEGAL-01

Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 septembre 2026

Mentions légalesPolitique de confidentialitéConditions générales d’utilisationConditions générales de vente

Les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditeur du site et du service MainteNeat, les conditions d’accès à l’information publiée, ainsi que les règles applicables à la propriété intellectuelle.

01Éditeur du site et du service

Le site https://mainteneat.com et l’application MainteNeat sont édités par IT NEAT, société en cours de constitution au Maroc (certificat négatif n° 3250480), agissant sous la marque commerciale MainteNeat.

  • Marque / produit : MainteNeat
  • Éditeur : IT NEAT — Maroc
  • Contact : [email protected]
  • Site marketing : https://mainteneat.com
  • Application : https://app.mainteneat.com

02Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal d’IT NEAT, ou toute personne dûment mandatée à cet effet.

03Hébergement

Le site marketing et l’application MainteNeat sont hébergés auprès de prestataires d’infrastructure cloud sélectionnés pour assurer la disponibilité, la sécurité et la continuité de service. Les détails techniques d’hébergement peuvent être communiqués sur demande motivée à l’adresse de contact ci-dessus.

04Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site et de l’application MainteNeat (textes, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, bases de données, logiciels, interfaces) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable d’IT NEAT, sauf usages expressément autorisés par la loi.

05Limitation de responsabilité

IT NEAT s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des inexactitudes ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations et du service.

IT NEAT ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son indisponibilité temporaire, ou de l’utilisation d’informations publiées à titre informatif.

06Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute question : [email protected].

07Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève, à défaut d’accord amiable, des tribunaux compétents du Maroc.

Une question sur ces documents ? Nous contacter

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Une GMAO bilingue pour les équipes de maintenance des sites industriels marocains.

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